Mentions légales

En vigueur au 29 avril 2026

Conformément aux dispositions de la loi nᵒ 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'« Utilisateur », du présent site, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

Éditeur du site

Le Petit Poucet
20 Les Côtes, 03220 Saint-Léon - France
Téléphone : 04 70 44 71 81
Email : lepetitpoucet03220@gmail.com
SIREN : 831 860 937
SIRET (siège) : 831 860 937 00026
RCS : Cusset B 831 860 937
TVA intracommunautaire : FR94 831 860 937
Code APE : 5610A – Restauration traditionnelle

Activité :
Restaurant et bar (Licence IV), organisation de réceptions et soirées à thème, mise à disposition d’activités de loisirs (pétanque, mini-golf).

Directeur de publication

Le directeur de la publication est : Pierre-Baptiste Viallet

Hébergement

Le Site est hébergé par la société :
OVHcloudSAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
TVA : FR 22 424 761 419

Conception et réalisation du site

Le Site a été conçu, designé et développé par :

Lemonade Agency - Pauline Lemaître
Agence de communication
Vichy, France
Email : contact@lemonade-agency.fr
Site web : lemonade-agency.fr

Accès au site

Le Site est normalement accessible à tout moment à l’Utilisateur.
Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder notamment à des mises à jour ou modifications.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité.

Données personnelles

Le Site ne collecte pas de données personnelles via formulaire.

Toutefois, l’Utilisateur peut être amené à contacter l’Éditeur par téléphone ou par courrier électronique.

Les données éventuellement transmises dans ce cadre sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes de l’Utilisateur et ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

Ce droit peut être exercé à l’adresse suivante : lepetitpoucet03220@gmail.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de l’Éditeur, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du Site pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur lors de l’accès au Site.

L’Éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le Site.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites.
L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.